L’assurance Cargo couvre les sinistres sur la marchandise durant le transport, depuis le lieu d’expédition jusqu’à la livraison. Vérifier l’accord entre acheteur et vendeur sur le transfert du risque qui va s’opérer lors du transport du bien.

Pour illustrer cela, regardons l’histoire de Julie, une de vos clientes en « Entreprise », fabricante de meubles, qui vient vous voir pour des conseils sur son assurance transport. Elle souhaite acheminer un bois précieux depuis la Suède. Examinons de plus près les options possibles pour assurer sa matière première durant la chaîne de transport

Négocier les risques et les coûts à assurer durant le transport

Vendeur et acheteur discutent des termes du transport des marchandises et, le plus important, s’accordent sur le transfert des risques et des coûts qui s’y rapportent. Mais cela ne se fait pas sans suivre des règles et des procédures. Fort heureusement, il existe des standards internationaux élaborés par la chambre de commerce internationale qui fixent le partage du risque durant le transport, en accord entre acheteur et vendeur.

Au total, on compte 11 règles appelées Incoterms^®. Ces derniers se distinguent par le point de passage, l’endroit ou/et le moment précis de la chaîne de transport, durant lequel le risque passe du vendeur à l’acheteur. Le choix de l’Incoterm^® dépend de la partie qui est la mieux placée pour organiser l’une ou l’autre partie de la chaîne du transport. 

FOB, CIF, DDP… des incoterms^® pour déterminer l’assurance lors du transport

Les Incoterms^® FOB (free on board) ou CIF (cost insurance and freight) sont les plus utilisés. Selon ces Incoterms^®, les risques du vendeur se transfèrent à l’acheteur lorsque les marchandises sont chargées dans le navire au port. Autre exemple, également fort utilisé, le DDP (delivered duty paid): le vendeur prend en charge tous les risques du transport.

Certains Incoterms^®, comme le CIF ou le CIP (carriage and insurance paid to) imposent une obligation d’assurance. Dans ces cas, le vendeur souscrit une assurance au nom et pour le compte de l’acheteur.

Dans notre cas, Julie a finalement convenu avec son vendeur d’un incoterm^® “Ex Works”. Elle devra donc elle-même acheminer sa sa marchandise et l’assurer à partir de l’entrepôt. 

Incoterms^® est une marque déposée de la Chambre de Commerce Internationale.